ROYAL EXPORT
Présentation de la marque ROYAL EXPORT
Déposée le 17 octobre 1986 par la société étrangère ROYAL UNIBREW A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL EXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL EXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL EXPORT arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.
ROYAL UNIBREW A/S a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2073934 - Publication au BOPI 1996-38
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2324029 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 6 août 1992 - Transmission de propriété n°65899 - Publication au BOPI 1992-08-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Inscription le 19 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274091 - Publication au BOPI 1999-03-19
Inscription le 7 août 1996 - Changement de dénomination n°204769 - Publication au BOPI 1996-08-07
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628907 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-28